RUGBY CLUB VAL DE BIÈVRE Mentions légales

Mentions légales : En vigueur au 31/05/2024

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ARTICLE 1 – L’éDITEUR

L’édition du Site est assurée par RUGBY CLUB VAL DE BIEVRE (RCVB), ci-après « l’Éditeur« .

Rugby Club Val de Bièvre (RCVB),

  • 44, avenue Karl Marx
  • 94800 Villejuif
  • Tél : 06 73 81 29 22
  • Email : rcvb.web@gmail.com

Association régie par la Loi du 1er juillet 1901.

L’association « Rugby Club Val de Bièvre » fondée en 2003 est une Union d’associations groupant des associations régies par la loi du 1er juillet 1901 ayant pour but d’organiser, de gérer, de promouvoir le Rugby dans les Villes historiquement partenaires (Villejuif, L’Haÿ-les-Roses, Thiais) et plus largement dans une zone géographique historiquement appelée AGGLO du Val de Bièvre étendue au futur territoire T12. Elle est elle-même régie par la loi du 1er juillet 1901 et les textes en vigueur l’ayant modifiée ou complétée, ainsi que par ses présents statuts. Elle est membre de l’Office Municipal des Sports de Villejuif, de Thiais et du CAL Fédéré.

Immatriculations :

  • N° SIREN : 825 039 241
  • N° RNA (répertoire national des associations) : W943001814
  • SIRET : 825 039 241 00013
  • Code APE : 9312Z
  • N° TVA intracommunautaire : FR.66825039241

Directeur de la publication : Jeremy CHASSET

Éditeur de la publication : Iuliia ZHEMKOVA

 

ARTICLE 2 – L’HÉBERGEUR

 

  • HOSTINGER operations, UAB
  • Švitrigailos str. 34, Vilnius 03230 Lithuania
  • Contact : +37064503378 / domains@hostinger.com

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ARTICLE 3 – ACCÈS AU SITE

 

Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découler d’une nécessité de maintenance.

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ARTICLE 4 – COLLECTE DES DONNÉES

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Le Rugby Club Val de Bièvre (RCVB) peut utiliser des photographies et des vidéos des membres (adultes et enfants) dans le cadre de ses activités de communication, incluant mais non limitées aux publications sur le site web, les réseaux sociaux et les supports de communication imprimés. Le consentement des membres adultes et des parents/tuteurs légaux des enfants est recueilli lors de l’inscription. Pour plus d’informations ou pour exercer vos droits, consultez notre page dédiée aux droits à l’image.

 

ARTICLE 6 – Cookies

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ARTICLE 8 – Maintenance

Le Rugby Club Val de Bièvre (RCVB) se réserve le droit de modifier ou d’actualiser cette notice d’information à tout moment et sans préavis.

Date de mise à jour : 31 mai 2024